Bien que séduisantes, les offres financièrement attractives en matière de commande publique doivent faire l’objet d’une attention particulière au cours de la phase d’analyse des offres, en application des dispositions de l’article 55 du Code des marchés publics.
C’est la raison pour laquelle, quelle que soit la procédure mise en œuvre, il appartient aux acheteurs, d’une part, de solliciter de l’auteur d’une offre anormalement basse la communication des éléments permettant d’en vérifier la viabilité économique, et, d’autre part, d’éliminer ladite offre si les justifications ne permettent pas d’établir cette viabilité. L’objectif n’est pas d’éliminer l’offre anormalement basse mais de s’assurer que le marché sera exécuté jusqu’à son terme.
En effet, l’attribution d’un marché à un candidat qui a sous-évalué le prix de la prestation peut avoir des conséquences dommageables. D’une part, la qualité des prestations fournies peut ne pas correspondre aux attentes de l’acheteur public et des défauts d’exécution peuvent être constatés.
D’autre part, le marché peut rester partiellement inexécuté, l’entreprise attributaire rencontrant des difficultés à respecter le cahier des charges. Le jeu de la concurrence est ainsi faussé et les entreprises évincées qui auraient pu être en mesure de fournir une prestation de qualité pour un prix plus élevé se trouvent au final lésées(1) .
Analyser la structure des coûts
